LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "15/03/2019" du filtre Date de séance
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES 7, 14 DÉCEMBRE 2018 ET 4 FÉVRIER 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE : INTRODUCTION DE DISPOSITIONS RELATIVES AU VOTE ÉLECTRONIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE DEPLOIEMENT DU PALIER 1 DU PROGRAMME SYSTEME D'INFORMATION DES MDPH ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE,LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LA MDPH DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin